Séance du 31 janvier 2012
Ordre du jour
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES
- DÉCISIONS MUNICIPALES (ALINÉAS 1 À 3 ET 5 À 22 DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
- DÉCISIONS MUNICIPALES DE MARCHÉS (ALINÉA 4 DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
FINANCES
- BUDGET PRIMITIF 2012
REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LES INSTANCES EXTÉRIEURES
- DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE AU SICOMU EN REMPLACEMENT DE M. CIAPPARA
RESSOURCES HUMAINES
- PERSONNEL DE LA PERSONNEL DE LA VILLE DE MEUDON : MODIFICATION DE LA LISTE DES GRADES DANS LES FILIÈRES ANIMATION, CULTURELLE, SPORTIVE / ET FIXATION DE LA NOUVELLE LISTE DES GRADES DÉTENUS PAR LES AGENTS
- TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL POUR L’ANNEE 2012
AMÉNAGEMENT URBAIN
- OPERATION D’AMENAGEMENT DE LA POINTE DE TRIVAUX : BILAN DE LA PREMIÈRE PHASE DE LA CONCERTATION
PATRIMOINE ET AFFAIRES FONCIÈRES
- CESSION DU TERRAIN COMMUNAL SITUE 187 ROUTE DU COLONEL MORAINE – PARCELLE CADASTRÉE SECTION AR 140 – MODIFICATION DE LA POSSIBILITÉ DE SUBSTITUTION (MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N°61/2011 DU 29.06.2011)
- CESSION D’UN TERRAIN SIS 14 RUE DE LA VERRERIE, A MONSIEUR RICQUART
ENVIRONNEMENT
- CONVENTION POUR UNE DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE CONCERNANT LA PRÉSENCE DES PIGEONS
MARCHES PUBLICS
- ATTRIBUTION DE MARCHES POUR LA CONSTRUCTION DE L’ESPACE CULTUREL DE MEUDON-LA-FORET
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
- RAPPORT SUR L’EXÉCUTION DE LA DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DE L’EXPLOITATION DES MARCHÉS PUBLICS D’APPROVISIONNEMENT – ANNÉE 2010
INTERCOMMUNALITÉ
- RAPPORT D’ACTIVITÉ 2010 DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION GRAND PARIS SEINE OUEST
- AVIS DE LA COMMUNE SUR L’ ADHÉSION DU SIAEP ET DU SIEV (TOTALISANT 7 COMMUNES) AU SYNDICAT DES EAUX D’ÎLE-DE-FRANCE
- COMMUNICATION CONCERNANT LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION GRAND PARIS SEINE OUEST
